Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONTAINE DE VILLIERS
LEBERT BERNARD

Numéro de dépôt :
1688730
Date de dépôt :
23/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/08/2001

Présentation de la marque FONTAINE DE VILLIERS

Déposée le 23 août 1991 par LEBERT BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONTAINE DE VILLIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LEBERT BERNARD, domicilié(e) 30 RUE DU MOULIN A VENT, 94370 SUCY EN BRIE - France.

La marque FONTAINE DE VILLIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONTAINE DE VILLIERS est expirée depuis le 23 août 2001.

LEBERT BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : TERRIERS DE LA FONTAINE DE VILLIERS


LEBERT BERNARD - 30 RUE DU MOULIN A VENT, 94370 SUCY EN BRIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

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